Eastenwest : Aide de Jeu _Contemporain

Mémo de perquisition

Cet article est né de mes notes de joueur, aussi il s'adresse en priorité aux PJs policiers et enquêteurs de toutes sortes, espions, cambrioleurs... mais aussi aux MJs qu'il pourrait aider à concevoir des lieux chargés d'indices pour leur scénarios d'enquête et à contrer les joueurs ayant eux-mêmes lu l'article parce que, pour être franc, j'ai pas mal embêté certains MJs avec ces quelques infos.

PRECISIONS JURIDIQUES

Les informations suivantes concernent uniquement la législation française mais peuvent servir d'inspiration pour celle de pays européens ou d'univers d'anticipation/cyberpunk (Berlin XVIII, L.A. 2035, Cyberpunk, Shadowrun et bientôt C.O.P.S. d'Asmodée) si l'on prend garde à une différence notable avec le système judiciaire américain (si souvent représenté dans nos séries télé) : en France (et dans une bonne partie de l'Europe) les "mandats" et autres actes ne sont pas notifiés à leur "cible", par conséquent les flics français n'apportent jamais de "mandat de perquisition".

Abréviations : CP (Code Pénal), CPP (Code de Procédure Pénal), OPJ (Officier de Police Judiciaire), RG (Services des Renseignements Généraux), TGI (Tribunal de Grande Instance).

Seuls les OPJ peuvent opérer une perquisition (donc ni les "agents", aussi appelés "gardiens de la paix", ni les agents adjoints et auxiliaires de police) sous certaines conditions précises :

- avoir l'aval d'un magistrat (a priori, procureur, plus rarement président du TGI) ou, dans le cas d'un crime, d'un juge d'instruction ; dans les faits, il est assez fréquent que pour les cas de flagrants délits les flics passent juste un coup de fil au procureur avant de foncer, sinon c'est ingérable,
- fouiller le lieu en présence de son propriétaire (ou de deux témoins "alliés", à défaut) et commencer impérativement la perquisition entre 6h et 21h (avec la possibilité de la poursuivre dans la nuit). En effet, la loi française interdit aux policiers de pénétrer chez un particulier de nuit (et la nuit légale s'étend de 21h à 6h donc), sauf danger immédiat ou décision spécifique d'un juge d'instruction pour des raisons d'urgence (risque de destruction de preuves, en général).

Chez un avocat, médecin, notaire, avoué ou huissier, pour la sauvegarde du secret professionnel, un magistrat doit être présent ainsi qu'un représentant de l'ordre professionnel (bâtonnier de l'ordre des avocats, membre de l'ordre des médecins,... art 56-1 CCP). Dans une entreprise de presse un magistrat doit aussi être présent et la perquisition "ne pas causer de retard injustifié" pour garantir la liberté de la presse (art 56-2 CCP).

De plus, seuls les magistrats, experts et OPJ, sont habilités à prendre connaissance des documents trouvés (pour protéger la vie privée des personnes impliquées) et doivent prendre toutes les mesures nécessaires pour sauvegarder le secret professionnel.

Enfin, un procès verbal doit être établi par les OPJ.

Tout manquement au code de procédure pénal entraîne la nullité des éléments collectés, c'est-à-dire qu'ils cessent d'être présentables devant un tribunal (et là non seulement "on a fait tout ça pour rien", mais en plus les preuves trouvées sont donc définitivement perdues pour la justice).

A savoir que la nuit, un particulier abattant sous son toit un "intrus" profite de la présomption de légitime défense (et ce serait dommage qu'il plombe un flic bêtement, avec en plus une excuse légale).

Les perquisitions sont effectuées dans trois cas.
- enquête de flagrance : l'enquête fait suite à un flagrant délit (c'est-à-dire directement constaté par un policier, "désigné par la clameur publique" soit le bon vieux "Au voleur !", par un témoignage succédant de peu les faits ou suite à une accumulation de preuves suffisantes) et on fouille chez une personne ayant apparemment participé à l'infraction ou détenant des objets ou documents relatifs aux faits (art. 55 CPP) pour obtenir un complément de preuves, au besoin de façon "coercitive" (en force, quoi) sans opposition possible des propriétaires du lieu, mais toujours dans les conditions citées plus haut et en présence des personnes concernées. Une enquête de flagrance peut se prolonger au maximum 8 jours après les faits qui l'ont déclenchée.
- enquête préliminaire : en plus des conditions déjà citées, les OPJ ont toujours besoin de l'assentiment de la personne concernée et d'une commission rogatoire établie par juge d'instruction (qui délègue ainsi son pouvoir de magistrat aux policiers), à moins que ce magistrat ne se déplace lui-même (avec son greffier). Le refus d'un suspect est toujours consigné "à charge" (c'est à dire qu'il s'ajoute à l'accusation).
- instruction : suite à des faits constatés par la police, c'est un juge d'instruction saisi de l'affaire (obligatoire dans les affaires criminelles) qui dirige l'enquête et attend des policiers qu'ils établissent la "flagrance" pour pouvoir ordonner une perquisition. Dans le cas très particulier des affaires de terrorisme, des "présomptions suffisantes" (un petit courrier des RG, par exemple) suffisent à se passer de l'assentiment des personnes concernées.

ANALYSE THEORIQUE

Avant tout, on fait rarement une perquisition au hasard en fouillant "pour voir ce qu'on trouve", tout simplement parce que les variétés cumulées de ce qui mérite d'être caché et des endroits où le faire sont proches de l'infini.

Un exemple ? Regardez votre domicile et imaginez durant 15 minutes toutes les possibilités de cachettes quasi immédiates (sans travaux spécifiques) d'un CD (contenant par exemple des infos "secrètes") : si vous êtes créatif, c'est déjà énorme.

Il est alors nécessaire de se demander "Qui cache quoi de qui et pourquoi ?". Des réponses à cette question multiple, on peut déduire approximativement le lieu le plus propice à la dissimulation, le volume qu'elle nécessite et les précautions prises, la fréquence de l'utilisation d'une cachette et donc son accessibilité, bref le "comment" de la cachette (qui recouvre évidemment le "Où ?"). La personnalité de celui ou celle "qui cache" est aussi importante : sa capacité d'imagination, ses possibilités physiques, les lieux qui lui sont intimes sont autant d'indications qui, comme les conditions (principalement le temps) de cette dissimulation, permettent de restreindre la zone de la recherche.

Dans l'absolu, trouver n'importe quoi n'importe où n'est qu'une question de temps, mais fouiller méticuleusement un endroit est d'autant plus long que l'endroit est vaste et ce qu'on cherche réduit, et c'est souvent cette contrainte de temps qui limite l'efficacité d'une perquisition.

Fouiller superficiellement une pièce telle qu'une chambre pas trop encombrée représente plus ou moins 15 minutes de travail pour une personne. Pour la fouiller "à fond", multipliez cette durée par 10 (vérification méticuleuse des documents, des coins et recoins, des poches des vêtements, du rembourrage des oreillers...), beaucoup plus si l'intervention de la " police scientifique " est nécessaire.

Pas de secret, il faut savoir ce qu'on cherche. La perquisition étant un acte "policier", elle a pour but de mettre à jour des indices et (de préférence) des preuves d'un crime ou délit, et pour chaque type de délit on recherchera des indices matériels différents.

- affaire criminelle : on recherche surtout les preuves de la présence d'un corps, de son éventuel assassin et l'arme du crime (c'est vite du boulot pour "la Scientifique", en général), mais des indices de violence (traces de sang, objets brisés, marques sur les murs ou les meubles...) ou d'usage d'une arme (odeur de cordite, douille, présence de gaz...) sont déjà pas mal.
- affaire de stupéfiants : les produits eux-mêmes sont l'objet principal de la recherche, mais de l'argent liquide en quantité, des composés chimiques servants à la fabrication, des ustensiles (seringues, pipes, petites cuillères passées à la flamme...) sont déjà révélateurs. A noter que pour la plupart les stupéfiants sont très légers et volatiles (poudre, fumée, composés d'éthanol...) et laissent des traces chimiques un peu partout (rainures de meubles, textiles, moquette...).
- affaire de vol : là, c'est simple, il faut trouver des outils spécifiques (pince-monseigneur, cisaille, pied-de-biche, chalumeau, passe-partout, rossignols... dont la possession n'est pas partout illégale), l'argent de la revente ou les objets volés eux-mêmes.

PETIT GUIDE PRATIQUE

Voici quelques pense-bêtes appliqués à une habitation "modèle", pour rassembler les types de pièces récurrents. Evidement, si l'on fouille un entrepôt ou un cabinet professionnel, tout ne s'appliquera pas. Ce ne sont là que des questions utiles à se poser pour trouver des objets spécifiques, vérifier des hypothèses ou tout simplement se faire une idée du passé récent de l'endroit et de la personnalité de ses occupants.

Sur l'ensemble du lieu
Système de sécurité (quel type, dans quel état ?), personnel de surveillance, traces d'effraction, de lutte ?
Qui fréquente "normalement" l'endroit, quand, pour quoi, et y relève-t-on les indices d'un intrus ou d'une activité "anormale" ou anachronique ?
L'organisation apparente du lieu correspond-elle à un plan "officiel" (en cas de doute, se renseigner auprès du cadastre ou de l'architecte) ?
Penser à vérifier les poubelles et installations de destruction des déchets qui sont de grands collecteurs de "choses qu'on veut faire disparaître".
Les documents intéressants relèvent en général de l'une des catégories suivantes : "professionnels et financiers" (relevés bancaires, fiches de paie, courrier, livres de comptes, factures, classeurs/dossiers), "personnels" (documents médicaux, agenda, correspondance, journal intime/calepin, albums-photos, carnets d'adresses) et "officiels" (diplômes et licences, distinctions, passeport, papiers de voiture, permis de chasse...).
Dans les rares cas où la question se pose, trouver des micros est assez compliqué (parce que c'est en général spécifiquement conçu pour être caché et souvent posé par un pro), mais peut se faire par des moyens détournés : soit ils sont "à fil" et il faut trouver le fil, soit ils sont autonomes et sont donc aussi des émetteurs, qu'on peut localiser avec l'appareillage radio adéquat.

Hall d'entrée
Jeux de clés (penser à identifier la serrure de chaque clé), quels vêtements au porte-manteau ? traces sur le paillasson, marques d'effraction ?
Vide-poche, porte-parapluie, meuble à chaussures ?
Boîte aux lettres.

Bureau
Ordinateur : vérifier le disque dur, les sauvegardes extérieures, afficher les "fichiers cachés" et les dernières opérations, éventuellement le carnet d'adresses de messagerie Internet (et les "favoris"). Quels périphériques pour quel usage ? Documents oubliés dans l'imprimante ou le scanner ?
Téléphone : vérifier le dernier appel si possible ("31 31"), les messages sur le répondeur ? fax ? carnet d'adresses, correspondants en mémoire ?
Rechercher un éventuel coffre-fort.
Regarder en détail le bloc-note et/ou les post-it.

Chambre
Etat du lit et nombre de places/oreillers.
Table de chevet, bibliothèque, boîte à bijoux ?
Penderie : absence de vêtements courants, bagages ? Faire les poches des manteaux et vestes.

Cuisine
Traces suspectes dans l'évier ?
Contenu du frigo/congélateur.
Vaisselle sale (de quand) ?

Salle de bain
Placard à pharmacie ?
Nombre de serviettes/gants/brosses à dents (pour vérifier qu'ils correspondent au nombre d'habitants "officiels").
Lave-linge : tâches suspectes ?
Résidus humains variés (pour les tests ADN).
Poubelle.

Salon
Cheminée ? Cendres suspectes ?
Porte journaux (quelle presse est lue sur place) ?
Hi-fi, vidéo ? Quel équipement (qualité, usage, quantité) ? Cassette dans le magnéto/caméscope ?
Discothèque/vidéothèque/bibliothèque (quels goûts, quelle culture) ? albums photos ?
Bar (état des bouteilles), cendrier (contenu) ?

Garage et sous-sol
Véhicule (vides-poche, boîte à gants, coffre, sous les sièges avant, logement du cric/roue de secours)? Dans quel état est-il (encore chaud, à sec, en panne, inutilisé depuis longtemps...) ?
Atelier (quel outillage ?), chaudière (vérifier les cendres), buanderie, garde-manger, cave ?

Grenier, jardin (traces suspectes dans le sol ou la végétation ?), remise, serre, salle de billard... ?

CACHETTES RECURRENTES EN VRAC

Sous le lit, dans le tas de bois/charbon, porte parapluie, vieille malle/vieux carton au grenier, tonneau/bouteille à la cave, réservoir de chasse d'eau, documents collés sous les tiroirs, housse de coussin (canapé, fauteuil,...), livres de la bibliothèque, tiroir à chaussettes, placard de produits ménagers, sous le matelas, caisson d'appareil électrique (avec une mention spéciale pour le caisson de résonance des baffles), double-fond des vieilles armoires, sous les piles de linge, freezer du réfrigérateur, caisson d'horloge, derrière les siphons de lavabo/évier, conduit de cheminée, au dos des cadres accrochés aux murs, caisse à outils, coffre de voiture, boîte à chapeaux, dans les chaussures rangées, jaquettes de cassettes vidéos, pot de fleur/jardinière des appuis de fenêtre, gouttières accessibles depuis une fenêtre sous toit...

Les recherches juridiques ont été faîtes notamment avec l'aide précieuse de "Didi",qu'il en soit remercié.